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LES SUBSTANCES CLASSEES CMR

Date : 28 June 2019


Les substances chimiques seules ou en mélanges peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Certaines sont dites « CMR », car elles présentent un caractère cancérogène, mutagène, ou toxique pour la reproduction. Ces termes sont définis par la règlementation :

  • Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
  • Mutagènes (M) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
  • Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.

Le Règlement européen relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage (Règlement CLP n° 1272/2008) introduit des catégories de dangers qui dépendent du niveau de preuve de l’effet CMR observé :

 

Effets / Classe de danger

Catégories

Définitions des catégories

Cancérogènes

Catégorie 1A

Substances dont le potentiel cancérigène pour l'être humain est avéré.

Catégorie 1B

Substances dont le potentiel cancérogène pour l'être humain est supposé.

Catégorie 2

Substances suspectées d'être cancérogènes pour l'homme.

Mutagènes

Catégorie 1A

Substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée.

Catégorie 1B

Substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est supposée. 

Catégorie 2

Substances préoccupantes du fait qu'elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.

Toxique pour la reproduction

Catégorie 1A

Substances dont la toxicité pour la reproduction humaine est avérée.

Catégorie 1B

Substances présumées toxiques pour la reproduction humaine.

Catégorie 2

Substances suspectées d'être toxiques pour la reproduction humaine.

 

Selon le Règlement européen cosmétique (n° 1223/2009), les substances CMR sont interdites en cosmétique « en raison de leurs propriétés dangereuses ». Toutefois, étant donné qu’une propriété dangereuse d’une substance n’entraîne pas nécessairement un risque, il existe des cas exceptionnels où ces ingrédients peuvent être utilisés.

Par exemple, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans des produits cosmétiques si elle a été évaluée par le Comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) et que celui-ci l’a jugée sûre pour l’utilisation dans les produits cosmétiques.

De même, les substances CMR de catégorie 1A ou 1B peuvent être employées dans les produits cosmétiques si elles sont en conformité avec les exigences de sécurité alimentaire, s’il n’existe aucune autre substance de substitution appropriée et si le SCCS a considéré leur utilisation pour un usage déterminé comme sûr.

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